Taxes
Configurez votre boutique pour calculer les taxes en fonction des paramètres régionaux. Vous pouvez configurer des classes de taxepour les produits et les groupes de clients, et créer des règles fiscalesqui combinent les classes de produits et de clients, les zones fiscales et les taux. Commerce fournit également des paramètres de configuration pour les taxes fixes sur les produits, les taxes composites et l’affichage des prix au-delà des frontières internationales. Si vous devez collecter une taxe sur la valeur ajoutée, vous pouvez configurer votre boutique pour calculer automatiquement le montant approprié avec validation.
Référence rapide
Certains paramètres de taxe offrent le choix d’options qui déterminent la manière dont la taxe est calculée et présentée au client. Pour plus d’informations, voir Directives fiscales internationales.
Utilisez les tableaux suivants à titre de référence lors de la configuration des paramètres de calcul des taxes :
Méthodes de calcul des taxes
Les options de méthode de calcul des taxes comprennent Unit Price, Row Total et Total. Le tableau suivant explique comment l’arrondi (à deux chiffres) est géré pour différents paramètres.
Prix du catalogue avec ou sans taxe
Les champs d'affichage possibles varient selon la méthode de calcul et selon que les prix du catalogue incluent ou excluent des taxes. Les champs d’affichage ont une précision de deux décimales dans les calculs normaux. Certaines combinaisons de paramètres de prix affichent des prix qui incluent et excluent des taxes. Lorsque les deux éléments apparaissent sur la même ligne, cela peut dérouter les clients et déclencher un avertissement.
Prix de livraison avec ou sans taxes
Montant des taxes sous forme d’éléments de ligne
Pour afficher deux montants de taxe différents comme éléments de ligne distincts, comme la TPS et la TSP pour les magasins canadiens, vous devez définir des priorités différentes pour les règles fiscales connexes. Toutefois, dans les calculs fiscaux précédents, les impôts avec des priorités différentes seraient automatiquement alourdis. Pour afficher correctement des montants de taxe distincts sans une composition incorrecte des montants de taxe, vous pouvez définir différentes priorités et également cocher la case Calcul du sous-total uniquement . Ce paramètre génère des montants de taxe correctement calculés qui apparaissent sous la forme d’éléments de ligne distincts.
Messages d’avertissement
Certaines combinaisons d’options liées à la taxe peuvent dérouter les clients et déclencher un avertissement. Ces conditions peuvent se produire lorsque la méthode de calcul de la taxe est définie sur Row ou Total, et que le client reçoit des prix qui excluent et incluent la taxe. Cela peut également se produire lorsqu’il y a une taxe par article dans le panier. Étant donné que le calcul de la taxe est arrondi, le montant qui apparaît dans le panier peut différer du montant qu’un client prévoit de payer.
Si votre calcul de la taxe est basé sur une configuration problématique, les avertissements suivants s'affichent :
Tax discount configuration might result in different discounts than a customer might expect for store(s); Europe Website (French), Europe Website (German). Please see source for more details.
Tax configuration can result in rounding errors for store(s): Europe Websites (French), Europe Websites (German).
Lieu de livraison des biens numériques (UE)
Les marchands de l'Union Européenne (UE) doivent déclarer leurs produits numériques vendus par trimestre à chaque pays membre. Les biens numériques sont taxés en fonction de l'adresse de livraison du client. La loi exige que les marchands produisent un rapport d'impôt et identifient les montants de taxe pertinents pour les biens numériques, par opposition aux biens physiques.
Les commerçants doivent déclarer tous les produits numériques vendus par les pays membres de l'UE sur une base trimestrielle à une administration centrale des impôts, ainsi que le paiement des taxes perçues sur cette période.
Les commerçants qui n'ont pas encore atteint le seuil (50 000 euros par an) doivent continuer à signaler les marchandises physiques vendues aux Etats de l'UE où ils ont enregistré des numéros de TVA.
Les commerçants contrôlés pour les taxes payées pour les produits numériques doivent fournir deux pièces d'information justificatives pour établir le lieu de résidence du client.
- L’adresse de livraison du client et un enregistrement d’une transaction de paiement réussie peuvent être utilisés pour établir le lieu de résidence du client. (Le paiement n’est accepté que si l’adresse de livraison correspond aux informations du fournisseur de paiement.)
- Les informations peuvent également être capturées directement à partir de l’entrepôt de données dans les tables de base de données Commerce.
Pour collecter des informations sur la taxe sur les produits numériques :
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Charger les taux d'imposition pour tous les pays membres de l'UE.
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Créez une classe de taxe sur les produits numériques.
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Attribuez toutes vos marchandises numériques à la classe de taxe des produits numériques.
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Créez des règles fiscales pour vos biens physiques, en utilisant des classes de taxe sur les produits physiques, et associez-les aux taux d’imposition appropriés.
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Créez des règles fiscales pour vos produits numériques, en utilisant la classe de taxe sur les produits pour les produits numériques, et associez-les aux taux d’imposition appropriés pour les pays membres de l’UE.
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Exécutez le rapport sur les taxes pour la période appropriée et collectez les renseignements requis sur les marchandises numériques.
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Exportez les montants de taxe qui sont liés aux taux de taxe pour la classe de taxe sur les produits numériques.
Ressources supplémentaires :